Conformité

Un véhicule Porsche bleu vu d’en haut en train de rouler sur un circuit clairement bordé de nombreuses lignes bleues et rouges à gauche et à droite.

Conformité

Restons sur la bonne voie !

La conformité chez Porsche

Premier constructeur de voitures de sport exclusives, Porsche jouit d’une excellente réputation dans le monde entier. Le succès de la marque repose tant sur la fascination que suscitent ses modèles que sur sa culture d’entreprise unique, fondée sur l’intégrité et la conformité. Porsche entend ancrer ces bonnes pratiques dans la conduite de ses activités. Les membres du directoire et des instances de direction, mais aussi les cadres et les collaborateurs de l’entreprise s’attachent ainsi chaque jour à incarner la valeur cardinale de Porsche :

Esprit sportif et respect des règles.

Responsabilité en matière de conformité

Un homme observe l’écusson emblématique de Porsche qu’il tient dans ses mains.

Porsche défend des valeurs fortes telles que l’équité, la responsabilité, le respect et la confiance mutuels, la transparence, l’ouverture et le respect de principes éthiques. Ces valeurs s’appliquent aussi bien aux relations au sein de l’entreprise, dans le cadre des rapports entre les cadres dirigeants et les collaborateurs, qu’aux relations avec les clients, les partenaires commerciaux et les autorités publiques. Elles constituent la seule façon de bâtir et d’entretenir des relations commerciales sur le long terme, de résoudre les conflits dans la concertation, de corriger les erreurs commises dans un esprit constructif, de consolider la confiance dans la direction de l’entreprise et de bâtir une collaboration fructueuse.

Un cadre dirigeant en costume et un employé de production en uniforme Porsche se tiennent devant un véhicule inachevé et examinent un détail à l’arrière du véhicule.

Pour Porsche, le respect de la législation est une évidence et une condition essentielle à la réussite de l’entreprise. Porsche se conforme aux lois applicables dans tous les pays où le groupe opère et respecte les obligations qui en découlent. La conformité requiert l’engagement clair du directoire à faire appliquer la loi, l’exemplarité des cadres dirigeants et l’adoption d’un comportement approprié par les collaborateurs. Des mesures coercitives sont systématiquement appliquées en cas de violation des lois applicables ou des directives internes à l’entreprise.

Gros plan de l'écusson de Porsche reposant sur un échantillon de couleur Turbonite.

Le respect de la législation est assuré dans l’entreprise grâce à une entité organisationnelle chargée de la conformité, des processus conformes à la loi et des mesures de prévention et de réaction.

Le directoire de Porsche AG est régulièrement tenu informé de l’état d’avancement de la mise en œuvre du système de conformité ainsi que des mesures de prévention et de réaction.

Entité organisationnelle chargée de la conformité

Afin de prévenir toute violation du cadre réglementaire et d’aider ses collaborateurs à s’y conformer, Porsche a mis en place une entité organisationnelle chargée de la conformité qui comprend un responsable de la conformité du groupe Porsche, des responsables de la conformité chez Porsche AG et des responsables de la conformité locaux au sein des sociétés du groupe.

Programme de conformité

Le programme de conformité de Porsche comprend une série de mesures de prévention et de réaction.

Mesures de prévention

Analyse des risques

Porsche étudie régulièrement les besoins en matière de conformité et redéfinit si nécessaire les mesures de prévention afférentes en procédant systématiquement à une analyse des risques à l’échelle du groupe. Cette analyse tient compte des différents modèles commerciaux, de la diversité des environnements et du type de relations nouées avec les partenaires commerciaux.

Les principales mesures de prévention sont les suivantes : l’adoption de directives claires, la fourniture de conseils confidentiels en matière de conformité et l’organisation régulière de sessions de formation et d’information sur cette thématique pour les cadres dirigeants et les collaborateurs.

Code de conduite et directives

Le code de conduite (Code of Conduct) présente de manière générale les principes fondamentaux et les règles de base applicables au sein du groupe Porsche en matière d’intégrité, d’éthique et de durabilité. Il représente un guide contraignant pour l’ensemble des cadres dirigeants et des collaborateurs. Ces lignes directrices régissent notamment les questions liées à la gestion des conflits d’intérêts et à la lutte contre la corruption sous toutes ses formes. Elles instaurent des règles de comportement à adopter au sein du groupe et avec les clients, partenaires commerciaux et agents publics, et définissent les valeurs qui doivent être respectées en matière de responsabilité économique, environnementale et sociétale.

Porsche a également adopté des directives couvrant l’ensemble des thématiques afférentes à la conformité, notamment en matière de gestion des conflits d’intérêts, de lutte contre la corruption, d’interdiction des ententes illicites ou de prévention du blanchiment d’argent.

Code de conduite (PDF ; 11,7 Mo)

La législation relative à la conformité ainsi que les règles en matière de respect de l’éthique et de durabilité s’appliquent aussi bien aux collaborateurs de Porsche qu’aux partenaires commerciaux de l’entreprise, qui sont tenus de respecter le code de conduite applicable aux partenaires commerciaux de Porsche.

Code de conduite applicable aux partenaires commerciaux (PDF ; 1,6 Mo)

Service central d’assistance à la conformité

Afin de garantir et de promouvoir un comportement approprié, les cadres dirigeants et les collaborateurs sont régulièrement informés et bénéficient de formations sur l’intégrité et la conformité en fonction des tâches qui leur sont confiées. Ils sont également tenus de signaler toute présomption raisonnable de violation des règles par les salariés du groupe Porsche.

Le service central d’assistance à la conformité de Porsche informe et conseille les cadres dirigeants et les collaborateurs sur les questions relatives à la conformité.

Mesures de réaction

La mesure de réaction clé mise en place consiste en l’instauration de canaux de signalement internes et externes chargés de dispenser des conseils en ce qui concerne le signalement de présomptions d’infraction impliquant l’entreprise.

Les collaborateurs, les clients et les partenaires commerciaux de Porsche ainsi que d’autres tiers peuvent signaler une quelconque présomption d’infraction aux règles par des employés du groupe Porsche au bureau interne chargé de recueillir les signalements, mais aussi aux médiateurs.

Dans les deux cas, les signalements font l’objet d’une enquête approfondie et toute violation identifiée est suivie des mesures appropriées. Chacune de ces actions doit notamment être conforme aux dispositions applicables en matière de protection des données et de codétermination, mais aussi au droit du travail.

Ces actions incluent également la mise en œuvre de mesures préventives appropriées et de sanctions au titre des infractions individuelles.

Une femme regarde la caméra à travers la foule, vers l'arrière, avec un regard interrogateur, tout en portant la main à sa joue.

Système de signalement

Porsche ne tolère aucune forme de corruption, d’entente illicite, de blanchiment d’argent ou de criminalité en col blanc. Tout comportement contraire à la loi de la part de collaborateurs ou d’autres tiers tels que des clients ou des partenaires commerciaux est proscrit. Porsche a mis en place un système de signalement des présomptions d’infraction par les collaborateurs de Porsche afin d’éviter tout préjudice à l’entreprise et d’identifier tout comportement inapproprié en son sein.

Cinq mains placées les unes sur les autres.

Les droits humains chez Porsche France

Pour nous, le respect des droits humains est un élément fondamental d'une gouvernance d'entreprise responsable. Nous veillons à ce que les droits humains soient respectés à la fois dans notre société et chez nos partenaires commerciaux. Vous pouvez utiliser le bouton suivant pour obtenir plus d'informations sur les droits humains chez Porsche et découvrir quels canaux vous pouvez utiliser pour signaler des plaintes concernant les droits humains et l'environnement.

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